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Formations continues
Formation CVCI
Formalités douanières et notions d’origine des produits
Votre entreprise est amenée à travailler avec des fournisseurs ou des clients suisses et étrangers? Vous souhaitez croître à l’international?
Pour que vos marchandises traversent les frontières rapidement, elles doivent être accompagnées des documents appropriés. Il vous sera utile de comprendre les différentes procédures douanières, les erreurs à ne pas commettre et leurs conséquences.
Vous serez appelé à devoir déterminer l’origine de vos marchandises, à utiliser les Incoterms®, les accords de libre-échange et à établir les documents nécessaires.
Cette formation vous donnera une vue d’ensemble de tous les sujets liés à l’importation et à l’exportation, afin que vous soyez sûr d’entreprendre les bonnes démarches en toute conformité avec les règles et usages.
Par la suite, pour approfondir vos connaissances, une formation spécialisée en six modules peut être suivie en bloc ou à la carte.
Objectifs
- Acquérir les connaissances de base sur les procédures douanières.
- Connaître le Système Harmonisé pour classer vos marchandises dans le bon code tarifaire.
- Comprendre la différence entre les règles d’origine préférentielle, non préférentielle et le Swissness, afin de déclarer correctement l’origine de vos marchandises.
- Connaître les principaux documents douaniers (définitifs, carnet ATA, DDAT) et la manière de les établir, afin qu’ils répondent aux exigences légales.
- Avoir un aperçu des Incoterms® et de leur rôle pour régler les obligations respectives de l’acheteur et du vendeur, et minimiser les risques lors de contrats commerciaux.
Programme
L’intervenant vous présente la théorie, tout en l’illustrant de cas pratiques et en répondant à vos questions. Vous aurez l’occasion de tester vos connaissances durant une séance d’exercices.
- Le rôle et l’organisation des douanes
- Les différentes procédures
- Le Système Harmonisé
- Les Incoterms®
- Le Swissness
- La détermination de l’origine d’une marchandise:
– L’origine préférentielle,
– L’origine non préférentielle
- Aperçu des accords de libre-échange
- Les documents douaniers définitifs et temporaires
- Exercices pratiques
A la fin de la formation, vous comprendrez les différentes procédures et vous saurez quels documents demander à vos fournisseurs. Vous saurez établir les preuves d’origine et les déclarations sur vos factures, et serez certain de faire les bonnes démarches, en conformité avec les exigences légales.